Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENTEA CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENTEA CREATIONS domicilié(e) 18 rue Henri Pensier - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 392 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coulaux-Maricot-Georganta, Selarl, Avocats domicilié(e) 25 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France.
La marque SOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSY est expirée depuis le 28 juin 2020.
VALENTEA CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : VALENTEA , SAINT SENS
VALENTEA CREATIONS, SARL - 18 rue Henri Pensier - 69008 - LYON - France - SIREN 484392543
Coulaux-Maricot-Georganta, Selarl, Avocats - 25 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589667 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22
Vêtements prêt-à-porter et sur mesure pour hommes, notamment chemises, pulls, pantalons, costumes, accessoires d'habillement pour hommes, tels que ceintures, gants, foulards, cravates, chapeaux, casquettes, bonnets, chaussettes, sous-vêtements pour hommes, chaussures pour hommes ;
Informations, conseils commerciaux et vente au détail de vêtements, sous-vêtements, accessoires d'habillement pour hommes, tels que ceintures, gants, foulards, cravates, chapeaux, casquettes, bonnets, chaussettes et chaussures pour hommes au moyen d'un site Internet.
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